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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SM2 Solutions Marines
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TRAME TURQUOISE
Marque expirée - Marque en non vigueur

TRAME TURQUOISE
SM2 Solutions Marines, Sarl

Numéro de dépôt :
3685266
Date de dépôt :
20/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2019
TRAME TURQUOISE de SM2 Solutions Marines

Présentation de la marque TRAME TURQUOISE

Déposée le 20 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SM2 Solutions Marines auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRAME TURQUOISE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SM2 Solutions Marines domicilié(e) 13 avenue d'Assas - 34000 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 812 228 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SM2 Solutions Marines domicilié(e) 80 rue des Graves - 34980 - SAINT CLEMENT DE RIVIERE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAME TURQUOISE est expirée depuis le 20 octobre 2019.

SM2 Solutions Marines a également déposé les autres marques suivantes : MOBIREEF , PORT A BIODIVERSITE POSITIVE • PB+ , Merritoire


SM2 Solutions Marines, Sarl - 13 avenue d'Assas - 34000 - MONTPELLIER - France - SIREN 509812228


SM2 Solutions Marines - 80 rue des Graves - 34980 - SAINT CLEMENT DE RIVIERE - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement avec modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Inscription le 12 avril 2010 - Changement d'adresse n°520956 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-12

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ;

Services de jardinier-paysagiste.